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Marques déposées par la société CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN
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PAT'OURS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAT'OURS
CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN

Numéro de dépôt :
1299469
Date de dépôt :
13/02/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2005

Présentation de la marque PAT'OURS

Déposée le 13 février 1985 par la société CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAT'OURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN domicilié(e) Avenue du Polygone, 42335 ROANNE (dossier no 2044173) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 047 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR, Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2044173) - France.

La marque PAT'OURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAT'OURS est expirée depuis le 13 février 2005.

CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN a également déposé les autres marques suivantes : TITUS , FLEURS DES MERS , FROU FROU , (Marque figurative) , TRALALA , DA DUC D'AMANDIN , LES SPECIALITES CHOCOLATIERES PIERRE PATIN , PIERRE PATIN , MUREVA , PRALISSIMO


CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN - Avenue du Polygone, 42335 ROANNE (dossier no 2044173) - France - SIREN 310047675


GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR, Direction Juridique - (dossier no 2044173) - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 1995 n°2044173 - Publication au BOPI 1995-02-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Inscription le 19 juin 2001 - Changement de dénomination n°325557 - Publication au BOPI 2001-06-19

Inscription le 19 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325556 - Publication au BOPI 2001-06-19

Inscription le 17 février 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181853 - Publication au BOPI 1995-02-17

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.